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Marques déposées par la société GROUPE DE PRODUCTEURS
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CHATEAU TUILERIE PALON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU TUILERIE PALON
GROUPE DE PRODUCTEURS, S.C.A.

Numéro de dépôt :
3160322
Date de dépôt :
15/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2022
CHATEAU TUILERIE PALON de GROUPE DE PRODUCTEURS

Présentation de la marque CHATEAU TUILERIE PALON

Déposée le 15 avril 2002 par la société GROUPE DE PRODUCTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU TUILERIE PALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la société GROUPE DE PRODUCTEURS domicilié(e) LA TOUR MONT D'OR - 33570 - MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 950 415 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE DE PRODUCTEURS domicilié(e) LA TOUR MONT D'OR - 33570 - MONTAGNE - France.

La marque CHATEAU TUILERIE PALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU TUILERIE PALON est expirée depuis le 15 avril 2022.

GROUPE DE PRODUCTEURS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PALON GRAND SEIGNEUR , CHATEAU MARCHAND , CLOS L'EXQUISE , CHATEAU LA BARONNIE , CHATEAU GRAND DUCHE , ROC DE MONTAGNE MONTAGNE SAINT EMILION , CHATEAU TUILERIE PLAISANCE , CHATEAU LES GENETS , CHATEAU BAUDRON , CHATEAU TUILERIE DE CAZELON


GROUPE DE PRODUCTEURS, S.C.A. - LA TOUR MONT D'OR - 33570 - MONTAGNE - France - SIREN 781950415


GROUPE DE PRODUCTEURS - LA TOUR MONT D'OR - 33570 - MONTAGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2012 n°2495841 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-02

Inscription le 28 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659993 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-28

Vins d'appellation d'origine contrôlée Montagne Saint Emilion provenant de l'exploitation exactement dénommée château tuilerie palon appellation montagne saint emilion.